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Gestion des articles entrants et sortants

Les bagages et les marchandises transportées par les passagers entrants et sortants doivent être à usage personnel, en quantité raisonnable. Les articles dépassant la quantité raisonnable pour usage personnel seront traités par les douanes conformément aux règlements pertinents. Les objets interdits de l'entrée et de la sortie par l'Etat ne doivent pas entrer la Chine ou sortir du territoire chinois.

Les articles entrants pour une utilisation personnelle réalisée en Chine par les visiteurs non résidant d'une valeur totale moins de 2000 RMB sont exemptés de droits. Les articles dans une catégorie devraient être pour usage personnel seulement et en quantité raisonnable. Toutefois, les produits de tabac, de boisson alcoolisée et une vingtaine d'articles spécifiques qui font l'objet de fiscalisation doit être traitée séparément conformément aux réglementations pertinentes, si l'on porte des articles d'une valeur totale plus de 2000 RMB, la valeur dépassant sera fiscalisée par la douane; si l'un article est indivis, il sera perçu un droit plein.

Après l'obtention de titre de séjour à longue durée, les visiteurs non résidant à long terme peuvent déposer une demande écrite d'exonération des droits sur les articles entrants pour un usage personnel auprès des douanes compétentes. Les articles entrants pour un usage personnel en Chine pour la première fois peuvent être exemptés de droit, à l'exception des véhicules à moteur et des 20 autres articles spécifiques qui sont soumis à l'impôt par les règlements de l'état. Les articles entrants pour un usage personnel apporté à la Chine pour la deuxième fois ou plus doivent être fiscalisés. Les douanes exemptent d'impôts sur certains articles importés pour usage personnel par les visiteurs non résidant à long terme conformément aux protocoles intergouvernementaux.

Les articles à usage personnel ou public, qui sont importés ou exportés par les membres du personnel des ambassades et des consulats étrangers résidents en Chine, peuvent être exemptés de droits au sein de la réglementation douanière en vertu de protocoles intergouvernementaux, à condition que les membres du personnel déposent une demande écrite auprès des douanes compétentes.

Les articles à usage public, qui sont importés par les organes étrangers résidents en Chine, doivent être fiscalisés conformément au Règlement de la République populaire de Chine sur les droits de douane d'importation et d'exportation. Les articles spécifiques pour un usage public qui sont importés par les organes étrangers résidents en Chine et dans le domaine d'exemption de droits au titre des protocoles intergouvernementaux, seront exemptés de droits conformément à la loi.

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